Comité exécutif

Le comité exécutif dirige les activités de l’Ordre entre les réunions du conseil.

Il est composé de la présidente et du vice-président du conseil ainsi que des présidents des comités d’agrément, de discipline, des finances, d’aptitude professionnelle, d’enquête, d’appel des inscriptions, et des normes d’exercice de la profession et d’éducation. Il doit inclure au moins deux membres du conseil nommés par le gouvernement.

Le comité se rencontre au moins quatre fois par an, parallèlement aux réunions du conseil, pour en examiner et en approuver les ordres du jour.

Le comité exécutif a le pouvoir de rendre une ordonnance provisoire enjoignant au registraire de suspendre un certificat de qualification et d’inscription s’il est d’avis que les gestes ou la conduite d’un membre exposent ou exposeront vraisemblablement les élèves à un préjudice ou à des blessures. Le comité peut également enjoindre aux comités de discipline et d’aptitude professionnelle de tenir une audience et de déterminer si une allégation est fondée, et ce, sans la participation du comité d’enquête. En 2018, le comité a ordonné la suspension du certificat de qualification et d’inscription de deux membres.

Le registraire peut demander l’approbation du comité exécutif pour assigner un dossier à un enquêteur de l’Ordre. Ce processus est habituellement requis quand l’Ordre ne peut obtenir l’information ou les preuves de manière volontaire. En 2018, le comité a reçu et approuvé une telle demande.

En vertu de la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, le registraire peut aussi demander l’approbation du comité exécutif afin d’entreprendre une enquête sur un membre de l’Ordre sur la base de «motifs raisonnables et probables» de faute professionnelle, d’incapacité ou d’incompétence. Aucune demande d’approbation en ce sens n’a été reçue en 2018.

Le comité exécutif a procédé à plusieurs nominations en 2018 afin de pourvoir les postes vacants au sein des comités réglementaires, permanents et spéciaux, et de ceux prévus par la loi. Plusieurs postes nommés demeurent vacants.

En décembre 2013, le conseil a adopté une motion conférant au comité exécutif la responsabilité de choisir les sujets des recommandations professionnelles et d’examiner leur cadre de travail. En 2018, le comité a approuvé la recommandation professionnelle intitulée Favoriser la santé mentale des élèves. Quant à la recommandation Devoir de signaler originalement publiée en 2016, elle a été mise à jour pour qu’elle s’harmonise aux modifications apportées en 2018 à la Loi sur les services à l’enfance, à la jeunesse et à la famille.

En outre, le comité exécutif a actualisé le protocole des présentations du public devant le conseil. Les personnes voulant présenter doivent désormais transmettre les documents à distribuer au conseil deux jours avant une réunion du conseil (au lieu de dix).

Un terrain de basketball

Le comité exécutif administre le programme de bourses de l’Ordre, lequel en comprend trois :

Bourse d’excellence en formation à l’enseignement Joseph-W.-Atkinson, nommée en l’honneur du second registraire de l’Ordre
Bourse de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire
Bourse de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour les cycles intermédiaire et supérieur.

En 2018-2019, le comité a remis une bourse aux personnes suivantes :

Taylor Crawford (Université Queen’s), lauréate de la bourse Joseph-W.-Atkinson
Sarah Salt (Université Brock), lauréate de la bourse pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire
Luke Sawczak (Institut d’études pédagogiques de l’Ontario), lauréat de la bourse pour les cycles intermédiaire et supérieur.

À sa réunion de décembre 2018, le conseil a remis les bourses aux trois lauréats.